EDITEUR DU SITE :

SAS Théophile Berthon 1867, SAS au capital de 43 000 € immatriculée au RCS d’Avignon sous le numéro  789 026 101 000 20. Siège social :  43, rue Cugnot
Parc d’activités des Escampades
84170 Monteux
FRANCE

N° TVA intracommunautaire : FR22 789 026 101

Représentée par Jean Pierre Chambon, Président

CONCEPTEUR ET HEBERGEUR DU SITE :

Agence MACOMAMOI

9 rue Offenbach

06000 NICE.

Mentions légales

Le site web de Théophile Berthon et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Théophile Berthon. Toute reproduction ou représentation en tout ou partie du présent site web ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite sauf autorisation préalable de Théophile Berthon. De même, les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web de Théophile Berthon sont la propriété exclusive de Théophile Berthon. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite.
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Confidentialité et Protection des données personnelles

Théophile Berthon, SAS THEOPHILE BERTHON 1867, SIREN 789 026 101, collecte et traite des données à caractère personnel concernant le Client sous forme informatisée aux seules fins d’informations sur les produits et nouveautés. Le Client bénéficie, conformément à la loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur l’ensemble des données à caractère personnel le concernant qui s’exerce par email à l’adresse suivante : contact@theophile-berthon.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

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TRAITEMENT DES DONNÉES COLLECTÉES

Théophile Berthon, SAS THEOPHILE BERTHON 1867, SIREN 789 026 101, collecte et traite des données à caractère personnel concernant le Client sous forme informatisée aux seules fins d’informations sur les produits et nouveautés. Le Client bénéficie, conformément à la loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur l’ensemble des données à caractère personnel le concernant qui s’exerce par email à l’adresse suivante : contact@theophile-berthon.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

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Les données collectées font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la bonne administration des services proposés sur le Site, notamment la passation de la commande.

Ces données sont conservées par Théophile Berthon en cette unique qualité, et Marius Fabre s’engage à ne pas les utiliser dans un autre cadre, ni à les transmettre à des tiers sauf à des sous-traitants dans le cadre de l’exécution de la commande ou cas prévus par la loi.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Plus d’informations sur www.cnil.fr .

L’utilisateur peut exercer ce droit en écrivant par mail à contact@theophile-berthon.fr   ou à l’adresse postale suivante : THEOPHILE BERTHON Service Client – 43 rue cugnot, PA des Escampades, 84170 MONTEUX – FRANCE.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement de données le concernant.

MENTIONS RELATIVES À LA COLLECTE DE « COOKIES »

Afin de permettre à tous les utilisateurs une navigation optimale sur le présent Site ainsi qu’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, l’éditeur pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le poste informatique de l’utilisateur qui a pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique ou qui est strictement nécessaire à la passation de la commande. Conformément à l’article 32 II de la loi « Informatique et Libertés », le consentement préalable de l’utilisateur sera demandé avant l’implantation de toute autre forme de cookie.

L’utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de son navigateur (généralement : outils ou options / vie privée ou confidentialité). Dans un tel cas, la navigation sur le Site ne sera pas optimisée. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’utilisateur l’empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités fournis par l’éditeur, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour l’utilisateur qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

L’utilisateur a aussi la possibilité de supprimer les cookies préalablement présents sur son ordinateur, en se rendant dans le menu de son navigateur prévu à cet effet (généralement, outils ou options / vie privée ou confidentialité). Une telle action n’a pas d’incidence sur sa navigation sur le Site, mais fait perdre à l’utilisateur le bénéfice apporté par le cookie. Dans ce cas, il devra à nouveau saisir toutes les informations le concernant.

 

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

 « Mon compte »

La création d’un espace personnel est un préalable indispensable à toute commande sur le site. A cette fin, l’Utilisateur sera invité à fournir certaines informations personnelles. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes sous peine de résolution du contrat à l’initiative de l’éditeur du site et de suppression de son compte client. Certaines informations seront réputées indispensables à la conclusion de la vente et leur collecte sera indispensable à la création de l’espace personnel et à la validation de la commande. Les mentions obligatoires sont indiquées comme telles. Le refus par un Utilisateur de fournir lesdites informations aura pour effet d’empêcher la création de l’espace personnel ainsi que, incidemment, la validation de la commande.

Cet espace permet à l’Utilisateur de consulter toutes ses commandes effectuées sur le site, et permet également, le cas échéant, de suivre la livraison des produits achetés.

Théophile Berthon s’engage à conserver de façon sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation en vigueur.

Les pages relatives aux espaces personnels sont librement imprimables par le titulaire du compte en question mais ne constituent nullement une preuve, elles n’ont qu’un caractère informatif destiné à assurer une gestion efficace de ses commandes par l’Utilisateur.

Lors de la création de l’espace personnel, l’Utilisateur est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe constitue la garantie de la confidentialité des informations contenues dans sa rubrique « mon compte ». L’Utilisateur s’interdit donc de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. A défaut, Théophile Berthon ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés au compte d’un Utilisateur.

Théophile Berthon se réserve le droit exclusif de supprimer le compte de tout Utilisateur qui aurait contrevenu aux présentes Conditions générales de vente (notamment mais sans que cet exemple n’ait un quelconque caractère exhaustif, lorsque l’Utilisateur aura fourni sciemment des informations erronées lors de son inscription et de la constitution de son espace personnel) ou encore tout compte inactif depuis au moins une année. Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour l’Utilisateur exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Cette exclusion n’est pas exclusive de la possibilité, pour Théophile Berthon, d’entreprendre des poursuites d’ordre judiciaire à l’encontre de l’Utilisateur, lorsque les faits l’auront justifié.

Newsletter de Théophile Berthon

En cochant la case prévue à cet effet ou en donnant expressément son accord à cette fin, l’Utilisateur accepte que Théophile Berthon puisse lui faire parvenir, à une fréquence et sous une forme à déterminer par Théophile Berthon, une newsletter (lettre d’information) pouvant comporter des informations relatives à son activité.

Lorsque l’Utilisateur coche la case prévue à cet effet, il accepte de recevoir des offres commerciales de Théophile Berthon de ce site pour des produits et services analogues à ceux commandés.

L’Utilisateur a la faculté de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des newsletters (lettres d’informations).

EXONERATION DE RESPONSABILITE

En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l’Utilisateur ne pourra se prévaloir d’un quelconque dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Les représentations visuelles des produits, publiées sur le site, n’ont pas valeur contractuelle. Afin d’obtenir un descriptif du produit fiable, l’Utilisateur doit se rendre sur la fiche produit du produit concerné.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de Théophile Berthon ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de Théophile Berthon ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice.

COOKIES

Lors de la consultation du site Théophile Berthon, certaines informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, Smartphone, tablette, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies », installés sur votre terminal.

Quels sont les différents types de Cookies ?

Il existe plusieurs catégories de Cookies :

Les Cookies strictement nécessaires : ces Cookies sont indispensables pour naviguer sur certains sites internet en profitant de toutes leurs fonctionnalités (prise en charge du système d’exploitation de l’internaute, affichage…). Sans ces Cookies, des services tels que l’affichage ne seront pas fournis de manière optimale. Notez qu’étant essentiellement techniques, ces Cookies ne vous identifient pas comme un individu.

Les Cookies de performance : ces Cookies ont pour objet de nous aider à améliorer le confort des utilisateurs en nous aidant à comprendre comment les utilisateurs interagissent avec nos sites web (pages les plus visitées, applications utilisées…). Ces Cookies ne vous identifient pas comme un individu.

Les Cookies de fonctionnalité : afin de simplifier la navigation, ces Cookies permettent d’enregistrer certains choix de l’utilisateur (langue, nom de l’utilisateur, pays…).

Les Cookies de publicité ciblée : ces Cookies permettent de proposer à l’utilisateur un contenu publicitaire ciblé au regard de ses centres d’intérêts, mais aussi de limiter le nombre d’apparition des annonces.

Les Cookies d’affiliation : ces Cookies permettent de rémunérer des tiers (« affiliés ») qui diffusent des campagnes de marketing sur leurs sites internet pour le compte d’un « affilieur ».

Les Cookies provenant de réseaux sociaux : ces Cookies, émanant de tiers, vous permettent de faire connaître à d’autres personnes le contenu de notre site ainsi que votre opinion sur celui-ci. Tel est le cas des boutons « Partager » ou « J’aime », de « Facebook », « Twitter », « LinkedIn », « Viadeo », etc.
Le réseau social qui fournit ce type de boutons applicatifs est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas cliqué dessus lors de votre consultation de notre site. En effet, certains Cookies permettent au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, dès lors que votre compte à ce réseau social est activé sur votre terminal durant votre navigation sur notre site.
Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données personnelles de ces réseaux sociaux. Celles-ci doivent vous permettre d’exercer certains choix de confidentialité auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Pourquoi Théophile Berthon a-t-il recours aux Cookies ?

Emettre des Cookies nous permet d’améliorer la qualité de votre navigation sur le site Théophile Berthon. Ce procédé technique permet notamment :

– d’adapter la présentation de nos sites aux préférences d’affichage de votre terminal (langue, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé…) ;

– de mémoriser certaines informations que vous remplissez dans nos formulaires en vue de faciliter et de personnaliser vos prochaines navigations ;

– de vous permettre d’accéder plus rapidement à vos espaces personnels en mémorisant des identifiants ou des données que vous auriez antérieurement indiquées ;

– de réaliser des statistiques, concernant notamment les volumes de fréquentation et d’utilisation des divers services proposés sur nos sites (rubriques et contenus visités, parcours), en vue d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;

– de mettre en œuvre des mesures de sécurité (par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps) ;

– de vous proposer, dans les espaces publicitaires, des contenus pertinents susceptibles de vous intéresser (meilleures offres, autres destinations…).

Comment gérer vos Cookies (autoriser, limiter, interdire) ?

Le paramétrage du navigateur internet (Internet ExplorerTM, FirefoxTM, SafariTM, Google ChromeTM, OpéraTM, etc.) est un moyen efficace et gratuit permettant déterminer, en amont, la gestion des Cookies. Vous pouvez ainsi décider :

– d’accepter l’enregistrement de tous les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous consultez. Notez que d’une part, ces Cookies ne seront lisibles que leurs émetteurs. D’autre part, ce procédé n’est pas définitif, et il vous sera toujours possible, a posteriori, de supprimer ces Cookies (la manipulation différant selon votre navigateur internet, nous vous invitons à vous reporter au mode d’emploi correspondant) ;

– de refuser l’enregistrement des Cookies sur votre terminal. Dans ce cas, nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pourrez pas bénéficier du même confort de navigation, certaines fonctionnalités nécessitant l’utilisation de Cookies (par exemple, il est possible que votre système d’exploitation ne soit pas reconnu ou que la langue affichée ne soit pas celle attendue de votre part). Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels désagréments liés aux possibles dysfonctionnements de nos services résultant de l’impossibilité de consulter les Cookies nécessaires ;

– d’être invité par votre navigateur à donner votre accord ou votre refus avant l’installation d’un nouveau Cookie sur votre terminal.

– d’accepter ou de refuser les Cookies selon le site internet émetteur.
Le paramétrage en matière de gestion des Cookies dépend de votre navigateur. Vous trouverez les explications nécessaires dans le mode d’emploi correspondant :
Pour Internet ExplorerTM : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows7/Block-enable-or-allow-cookies
Pour ChromeTM : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour SafariTMhttp://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR
Pour FirefoxTM : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies
Pour OpéraTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Les cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player »TM

« Adobe Flash Player »TM est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »TM gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.

Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.

DIVERS

Les présentes Conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par Théophile Berthon ou son mandataire. Les Conditions générales applicables à l’Utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L’éditeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout Utilisateur qui en ferait la demande.

Si l’une des clauses des présentes Conditions générales de vente venait à être déclarée nulle par une décision de justice, cette nullité ne saurait emporter la nullité de l’ensemble des autres clauses, qui continueraient à produire leur effet.

Le fait, pour Théophile Berthon, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes Conditions générales de vente, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des Conditions générales de vente.

Les présentes Conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Ainsi, seules les Conditions générales en langue française font foi.

Les Conditions générales de vente sont soumises à l’application du droit français.

Sauf dispositions d’ordre public, tout litige qui pourrait survenir dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions générales de vente pourra, être soumis à Théophile Berthon en vue d’un règlement amiable. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.